SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie), SNC
Numéro de dépôt :
4345271
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
Présentation de la marque HYBISCUSS
Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HYBISCUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie), SNC domicilié(e) 25 Chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque HYBISCUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345271.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBISCUSS arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.
SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie a également déposé les autres marques suivantes : GridPow'ER , HYBISCUSS
SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie), SNC - 25 Chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - TOULOUSE CEDEX 2 - France
CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Conduites d'électricité ; canalisations électriques ; installation de distribution d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; batteries électriques ; bornes d'électricité ; matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; compteurs électriques ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans le domaine de l'électricité ; disjoncteurs ; tableaux de distribution d'électricité ; logiciels (programmes enregistrés) dans les domaines énergétiques, logiciels téléchargeables (programmes d'ordinateurs) dans les domaines énergétiques ;
Transport et distribution d'électricité ; stockage de combustibles énergétiques ; services d'approvisionnement en énergie pour des tiers (distribution d'énergie) ; distribution de chaleur et d'énergie ; location de compteurs électriques ;
Production d'énergie verte et/ou énergie électrique et thermique vertes ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; location de générateurs ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; étude de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (services rendus par des ingénieurs) ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique.
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